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IDENTIFICATION

Raison sociale ou Dénomination sociale : Cabosha

Forme juridique : EI

Adresse du siège social : 38080 Saint-Alban de Roche

Numéro SIRET : 93403622900011

Hébergeur du site web : Shopify

Coordonnées de contact : Cabosha38@gmail.com

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

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En cas de non-respect des dispositions relatives à la propriété intellectuelle, Cabosha se réserve le droit d’engager toutes actions nécessaires pour faire valoir ses droits.

Cabosha pourra également engager des poursuites civiles pour obtenir des dommages et intérêts, afin de réparer tout préjudice subi du fait de la violation de ses droits.

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